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Usines de frittage de fer

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Des plans de mise en œuvre qui décrivent les mesures prises pour appliquer les standards pancanadiens et pour s'y conformer dans les délais prescrits se trouvent sur les sites Web des différents gouvernements. Comme le Québec n'est pas signataire de l'Accord pancanadien sur l'harmonisation environnementale ni des standards pancanadiens, il n'est pas tenu d'élaborer un plan de mise en œuvre.